EARL FREMOND - Permis de construire et DP

Active
410176903 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/12/1996

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL FREMOND

EARL FREMOND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gratot.

Profil et organisation

EARL FREMOND est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50200 à GRATOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL FREMOND
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL FREMOND

Activité d’urbanisme de EARL FREMOND

EARL FREMOND compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2015 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL FREMOND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2015 - 16/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL FREMOND

2 autorisations sur la période 05/03/2015 - 16/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gratot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FREMOND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
21 Route De L'isle De Bas, Gratot (50200) PC Locaux ZK52, ZK53 49 180 m² 383 m² 2023/06/16
Rte De L Isle De Bas, Gratot (50200) PC Locaux ZK52 34 472 m² 93 m² 2015/03/05

Répartition géographique des autorisations de EARL FREMOND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL FREMOND

Sources des informations sur EARL FREMOND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL FREMOND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL FREMOND ?
EARL FREMOND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL FREMOND ?
Le profil de EARL FREMOND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL FREMOND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL FREMOND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL FREMOND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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