EARL FRANCES - Permis de construire et DP

Active
401308564 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL FRANCES

EARL FRANCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Juch.

Profil et organisation

EARL FRANCES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 29100 au Juch.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL FRANCES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1995

Siège social

Permis de construire et DP de EARL FRANCES

Activité d’urbanisme de EARL FRANCES

EARL FRANCES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2014 - 07/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL FRANCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/01/2014 - 07/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL FRANCES

2 autorisations sur la période 29/01/2014 - 07/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Juch.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FRANCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Guerlac'h Lan, Le Juch (29100) PC Locaux ZE118, ZE119 11 734 m² 751 m² 2021/01/07
Guerlach, Le Juch (29100) PC Locaux ZE121 7 026 m² 905 m² 2014/01/29

Répartition géographique des autorisations de EARL FRANCES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL FRANCES

Sources des informations sur EARL FRANCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL FRANCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL FRANCES ?
EARL FRANCES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL FRANCES ?
Le profil de EARL FRANCES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL FRANCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL FRANCES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL FRANCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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