EARL FERME TRANCHARD - Permis de construire et DP

Active
431408798 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL FERME TRANCHARD

EARL FERME TRANCHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Loges.

Profil et organisation

EARL FERME TRANCHARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76790 aux Loges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL FERME TRANCHARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000

Siège social

Permis de construire et DP de EARL FERME TRANCHARD

Activité d’urbanisme de EARL FERME TRANCHARD

EARL FERME TRANCHARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 25/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL FERME TRANCHARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2013 - 25/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL FERME TRANCHARD

2 autorisations sur la période 07/08/2013 - 25/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Loges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FERME TRANCHARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1354 Route De Gonneville, Les Loges (76790) PC Locaux ZL19, ZL2 320 550 m² 2 007 m² 2018/05/25
1354 Rte De Gonneville, Les Loges (76790) PC Locaux ZL19 33 610 m² 415 m² 2013/08/07

Répartition géographique des autorisations de EARL FERME TRANCHARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL FERME TRANCHARD

Sources des informations sur EARL FERME TRANCHARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL FERME TRANCHARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL FERME TRANCHARD ?
EARL FERME TRANCHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL FERME TRANCHARD ?
Le profil de EARL FERME TRANCHARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL FERME TRANCHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL FERME TRANCHARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL FERME TRANCHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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