EARL FELS - Permis de construire et DP

Active
382429975 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1991

Présentation détaillée de EARL FELS

EARL FELS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thil.

Profil et organisation

EARL FELS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10200 à Thil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL FELS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/1991

Siège social

Permis de construire et DP de EARL FELS

Activité d’urbanisme de EARL FELS

EARL FELS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2020 - 10/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL FELS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/07/2020 - 10/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL FELS

1 autorisation sur la période 10/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Thil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL FELS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL FELS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL FELS

Sources des informations sur EARL FELS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL FELS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL FELS ?
EARL FELS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL FELS ?
Le profil de EARL FELS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL FELS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL FELS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL FELS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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