EARL DU VIEUX CHENE - Permis de construire et DP

Active
385267026 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1992

Présentation détaillée de EARL DU VIEUX CHENE

EARL DU VIEUX CHENE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monségur.

Profil et organisation

EARL DU VIEUX CHENE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40700 à MONSEGUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU VIEUX CHENE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU VIEUX CHENE

Activité d’urbanisme de EARL DU VIEUX CHENE

EARL DU VIEUX CHENE compte 4 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 30/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU VIEUX CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

11/10/2016 - 30/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU VIEUX CHENE

4 autorisations sur la période 11/10/2016 - 30/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Monségur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU VIEUX CHENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
954 Che De Destaillats, Monségur (40700) PC Locaux ZO65, ZO68 100 559 m² 5 m² 2023/05/30
954 Che De Destaillats, Monségur (40700) PC Locaux ZO8 77 240 m² 3 m² 2023/05/30
Chemin De Haou De Lanot Douguet, Monségur (40700) PC Locaux ZO8 428 m² 2018/02/13
Douguet, Monségur (40700) PC Locaux ZO4, ZO5 153 280 m² 969 m² 2016/10/11

Répartition géographique des autorisations de EARL DU VIEUX CHENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DU VIEUX CHENE

Sources des informations sur EARL DU VIEUX CHENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU VIEUX CHENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU VIEUX CHENE ?
EARL DU VIEUX CHENE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU VIEUX CHENE ?
Le profil de EARL DU VIEUX CHENE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU VIEUX CHENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU VIEUX CHENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU VIEUX CHENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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