2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
5
EARL DU VAL SAINT GERMAIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puiseux-le-Hauberger.
EARL DU VAL SAINT GERMAIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 60540 à Puiseux-le-Hauberger.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU VAL SAINT GERMAIN compte 5 autorisations recensées sur la période 08/02/2018 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU VAL SAINT GERMAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/02/2018 - 24/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Puiseux-le-Hauberger.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU VAL SAINT GERMAIN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Dieudonné Zone Agricole, Puiseux-le-Hauberger (60540) | PC Locaux | ZA28, ZA27 | 1 000 057 m² | 80 m² | 2018/06/13 |
| Zone Agricole Route De Die Le Vieux Moulin, Puiseux-le-Hauberger (60540) | DP Locaux | ZA217 | — | 1 920 m² | 2018/02/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
