EARL DU ROND BUISSON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DU ROND BUISSON
EARL DU ROND BUISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cavigny.
Profil et organisation
EARL DU ROND BUISSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50620 à CAVIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU ROND BUISSON
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2010
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DU ROND BUISSON
Activité d’urbanisme de EARL DU ROND BUISSON
EARL DU ROND BUISSON compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 03/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU ROND BUISSON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU ROND BUISSON
1 autorisation sur la période 03/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cavigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU ROND BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Le Rond Buisson, Cavigny (50620) | PC Locaux | ZH61, ZH49 | 320 000 m² | 880 m² | 2014/03/03 |
Permis de démolir de EARL DU ROND BUISSON
1 autorisation sur la période 27/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cavigny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Carrefour Orange, Cavigny (50620) | PD | ZB83 | — | 2014/02/27 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU ROND BUISSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU ROND BUISSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU ROND BUISSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.