2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU PUITS FONDU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Collemiers.
EARL DU PUITS FONDU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 89150 à Montacher-Villegardin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU PUITS FONDU compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 20/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PUITS FONDU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/06/2013 - 20/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Collemiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PUITS FONDU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Haies, Montacher-Villegardin (89150) | PC Locaux | 0A238, 0A237 | 53 193 m² | 1 m² | 2025/10/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De Cornant Vil Cul, Collemiers (89100) | PC Locaux | C1104 | 2 340 m² | 31 m² | 2013/06/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
