2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DU PALMIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terre-et-Marais.
EARL DU PALMIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50500 à Terre-et-Marais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU PALMIER compte 3 autorisations recensées sur la période 09/04/2014 - 25/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU PALMIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/04/2014 - 25/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Terre-et-Marais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU PALMIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Village Des Landes Sainteny, Terre-et-Marais (50500) | PC Locaux | ZN75, ZN108 | 29 338 m² | 940 m² | 2026/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Village Des Landes Sain, Terre-et-Marais (50500) | PC Locaux | ZN75 | 25 795 m² | 23 m² | 2017/07/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vlge Des Landes, Terre-et-Marais (50500) | PC Locaux | ZN75 | 25 795 m² | 301 m² | 2014/04/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
