EARL DU MOULIN - Permis de construire et DP

Active
409096955 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 29/05/1977

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DU MOULIN

EARL DU MOULIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dogneville.

Profil et organisation

EARL DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88000 à DOGNEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU MOULIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
29/05/1977
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU MOULIN

Activité d’urbanisme de EARL DU MOULIN

EARL DU MOULIN compte 3 autorisations recensées sur la période 04/04/2017 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/04/2017 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU MOULIN

3 autorisations sur la période 04/04/2017 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Dogneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin N_4 De Derriere La, Dogneville (88000) PC Locaux ZA25, ZA35 62 924 m² 790 m² 2026/05/13
Le Poirier, Dogneville (88000) PC Locaux ZA25 405 m² 2023/06/12
Poirier, Dogneville (88000) PC Locaux ZA25, ZA26 1 304 m² 2017/04/04

Répartition géographique des autorisations de EARL DU MOULIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU MOULIN

Sources des informations sur EARL DU MOULIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU MOULIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU MOULIN ?
EARL DU MOULIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU MOULIN ?
Le profil de EARL DU MOULIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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