2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DU MONT SOMBET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ardillats.
EARL DU MONT SOMBET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69430 aux Ardillats.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU MONT SOMBET compte 3 autorisations recensées sur la période 23/10/2014 - 11/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MONT SOMBET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/10/2014 - 11/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Ardillats.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MONT SOMBET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rochauds, Les Ardillats (69430) | PC Locaux | AS97 | 19 235 m² | 314 m² | 2016/05/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
