EARL DU MARTAILLA - Permis de construire et DP

Active
437944895 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU MARTAILLA

EARL DU MARTAILLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grâce-Uzel.

Profil et organisation

EARL DU MARTAILLA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22460 à GRACE-UZEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU MARTAILLA
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2001

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU MARTAILLA

Activité d’urbanisme de EARL DU MARTAILLA

EARL DU MARTAILLA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2014 - 17/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU MARTAILLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2014 - 17/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU MARTAILLA

2 autorisations sur la période 08/04/2014 - 17/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Grâce-Uzel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU MARTAILLA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Martailla, Grâce-Uzel (22460) PC Locaux ZB164 17 130 m² 327 m² 2015/02/17
Le Martailla, Grâce-Uzel (22460) PC Locaux ZB113 15 803 m² 378 m² 2014/04/08

Répartition géographique des autorisations de EARL DU MARTAILLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU MARTAILLA

Sources des informations sur EARL DU MARTAILLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU MARTAILLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU MARTAILLA ?
EARL DU MARTAILLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU MARTAILLA ?
Le profil de EARL DU MARTAILLA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU MARTAILLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU MARTAILLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU MARTAILLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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