EARL DU LIVAS - Permis de construire et DP

Active
438795551 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU LIVAS

EARL DU LIVAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sussey.

Profil et organisation

EARL DU LIVAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21430 à SUSSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU LIVAS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU LIVAS

Activité d’urbanisme de EARL DU LIVAS

EARL DU LIVAS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2013 - 13/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU LIVAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/07/2013 - 13/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU LIVAS

2 autorisations sur la période 20/07/2013 - 13/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sussey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU LIVAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Livas, Sussey (21430) PC Locaux E4, E5 21 360 m² 280 m² 2019/03/13
Chelsey, Sussey (21430) PC Locaux E431, E430 28 772 m² 380 m² 2013/07/20

Répartition géographique des autorisations de EARL DU LIVAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU LIVAS

Sources des informations sur EARL DU LIVAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU LIVAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU LIVAS ?
EARL DU LIVAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU LIVAS ?
Le profil de EARL DU LIVAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU LIVAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU LIVAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU LIVAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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