2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU CLOS DE PAINCUIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Boullay-les-Deux-Églises.
EARL DU CLOS DE PAINCUIT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 28170 au Boullay-les-Deux-Églises.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU CLOS DE PAINCUIT compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2023 - 16/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOS DE PAINCUIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/03/2023 - 16/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Boullay-les-Deux-Églises.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOS DE PAINCUIT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Louis Francois Dupont Paincuit, Le Boullay-les-Deux-Églises (28170) | PC Locaux | E417 | 5 702 m² | 98 m² | 2023/03/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
