EARL DU CLOS DE PAINCUIT - Permis de construire et DP

Active
317720829 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1980

Présentation détaillée de EARL DU CLOS DE PAINCUIT

EARL DU CLOS DE PAINCUIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Boullay-les-Deux-Églises.

Profil et organisation

EARL DU CLOS DE PAINCUIT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 28170 au Boullay-les-Deux-Églises.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU CLOS DE PAINCUIT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU CLOS DE PAINCUIT

Activité d’urbanisme de EARL DU CLOS DE PAINCUIT

EARL DU CLOS DE PAINCUIT compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2023 - 16/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOS DE PAINCUIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2023 - 16/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU CLOS DE PAINCUIT

2 autorisations sur la période 14/03/2023 - 16/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Boullay-les-Deux-Églises.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOS DE PAINCUIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Louis Francois Dupon, Le Boullay-les-Deux-Églises (28170) PC Locaux 0E417, 0E418 1 665 m² 2024/05/16
3 Rue Louis Francois Dupont Paincuit, Le Boullay-les-Deux-Églises (28170) PC Locaux E417 5 702 m² 98 m² 2023/03/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DU CLOS DE PAINCUIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU CLOS DE PAINCUIT

Sources des informations sur EARL DU CLOS DE PAINCUIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS DE PAINCUIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CLOS DE PAINCUIT ?
EARL DU CLOS DE PAINCUIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CLOS DE PAINCUIT ?
Le profil de EARL DU CLOS DE PAINCUIT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CLOS DE PAINCUIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CLOS DE PAINCUIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CLOS DE PAINCUIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides