2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DU CLOS DE LASCAMP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sabran.
EARL DU CLOS DE LASCAMP est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 30200 à Sabran.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU CLOS DE LASCAMP compte 3 autorisations recensées sur la période 07/06/2016 - 19/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOS DE LASCAMP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/06/2016 - 19/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sabran.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOS DE LASCAMP dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Chemin De Tresques Cadignac, Sabran (30200) | PC Locaux | AT28, AT29 | 51 990 m² | 32 m² | 2024/07/19 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Imbres, Sabran (30200) | PC Locaux | AT213, AT214 | 94 568 m² | 31 m² | 2019/07/26 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Cadignac, Sabran (30200) | PC Locaux | AT28 | 25 540 m² | 150 m² | 2016/06/07 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
