2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EARL DU CLOS A JAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hambye.
EARL DU CLOS A JAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50450 à Saint-Denis-le-Gast.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU CLOS A JAN compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 08/02/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOS A JAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/07/2017 - 08/02/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Hambye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOS A JAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route Des Mariette De La P La Richardiere, Hambye (50450) | PC Locaux | F32, F33 | 105 954 m² | 560 m² | 2021/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Route Du Moulin De Beaufil Le Trouet, Hambye (50450) | PC Locaux | A524, A540 | — | 114 m² | 2019/08/26 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Jouannerie Les Pois Du Milieu, Saint-Denis-le-Gast (50450) | PC Locaux | C72 | — | 247 m² | 2018/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pre De La Planche Boute La Jouannerie, Saint-Denis-le-Gast (50450) | PC Locaux | C49, C50 | — | 193 m² | 2017/07/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
