EARL DU CLOS A JAN - Permis de construire et DP

Active
790534960 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL DU CLOS A JAN

EARL DU CLOS A JAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Hambye.

Profil et organisation

EARL DU CLOS A JAN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50450 à SAINT-DENIS-LE-GAST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU CLOS A JAN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU CLOS A JAN

Activité d’urbanisme de EARL DU CLOS A JAN

EARL DU CLOS A JAN compte 4 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 08/02/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CLOS A JAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/07/2017 - 08/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DU CLOS A JAN

4 autorisations sur la période 10/07/2017 - 08/02/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Hambye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CLOS A JAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Route Des Mariette De La P La Richardiere, Hambye (50450) PC Locaux F32, F33 105 954 m² 560 m² 2021/02/08
6 Route Du Moulin De Beaufil Le Trouet, Hambye (50450) PC Locaux A524, A540 114 m² 2019/08/26
La Jouannerie Les Pois Du Milieu, Saint-Denis-le-Gast (50450) PC Locaux C72 247 m² 2018/06/23
Le Pre De La Planche Boute La Jouannerie, Saint-Denis-le-Gast (50450) PC Locaux C49, C50 193 m² 2017/07/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DU CLOS A JAN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU CLOS A JAN

Sources des informations sur EARL DU CLOS A JAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU CLOS A JAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU CLOS A JAN ?
EARL DU CLOS A JAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU CLOS A JAN ?
Le profil de EARL DU CLOS A JAN recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU CLOS A JAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU CLOS A JAN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU CLOS A JAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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