2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DU CHATEAU DES TOURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarrians.
EARL DU CHATEAU DES TOURS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 84260 à Sarrians.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DU CHATEAU DES TOURS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2014 - 15/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CHATEAU DES TOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/02/2014 - 15/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sarrians.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CHATEAU DES TOURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 153 Rte De Parisi Les Sablons, Sarrians (84260) | PC Locaux | H462, H463 | 26 977 m² | 220 m² | 2014/02/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
