EARL DU BUSSIN - Permis de construire et DP

Active
539370338 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DU BUSSIN

EARL DU BUSSIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chalard.

Profil et organisation

EARL DU BUSSIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 87500 LE CHALARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU BUSSIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BUSSIN

Activité d’urbanisme de EARL DU BUSSIN

EARL DU BUSSIN compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 01/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BUSSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/05/2014 - 01/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BUSSIN

3 autorisations sur la période 26/05/2014 - 01/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Le Chalard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BUSSIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bussin, Le Chalard (87500) PC Locaux A92 67 925 m² 84 m² 2015/04/01
Bussin, Le Chalard (87500) PC Locaux A92, A162 188 380 m² 2 074 m² 2015/04/01
Bussin, Le Chalard (87500) PC Locaux A92 67 925 m² 782 m² 2014/05/26

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BUSSIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DU BUSSIN

Sources des informations sur EARL DU BUSSIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BUSSIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BUSSIN ?
EARL DU BUSSIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BUSSIN ?
Le profil de EARL DU BUSSIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BUSSIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BUSSIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BUSSIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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