EARL DU BREIL - Permis de construire et DP

Active
389984972 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 26/01/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DU BREIL

EARL DU BREIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

EARL DU BREIL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49120 à Chemillé-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU BREIL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
26/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BREIL

Activité d’urbanisme de EARL DU BREIL

EARL DU BREIL compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2022 - 08/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BREIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/09/2022 - 08/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BREIL

1 autorisation sur la période 08/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BREIL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BREIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU BREIL

Sources des informations sur EARL DU BREIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BREIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BREIL ?
EARL DU BREIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BREIL ?
Le profil de EARL DU BREIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BREIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BREIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BREIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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