EARL DU BOIS DE LA VIGNE - Permis de construire et DP

Cessée
480606912 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU BOIS DE LA VIGNE

EARL DU BOIS DE LA VIGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréhand.

Profil et organisation

EARL DU BOIS DE LA VIGNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 22510 BREHAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL DU BOIS DE LA VIGNE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2005

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BOIS DE LA VIGNE

Activité d’urbanisme de EARL DU BOIS DE LA VIGNE

EARL DU BOIS DE LA VIGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2016 - 27/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BOIS DE LA VIGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/01/2016 - 27/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BOIS DE LA VIGNE

2 autorisations sur la période 22/01/2016 - 27/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bréhand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BOIS DE LA VIGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vigne, Bréhand (22510) PC Locaux ZC65 3 690 m² 117 m² 2024/02/27
La Coudre, Bréhand (22510) PC Locaux ZC99, ZC44 47 610 m² 1 755 m² 2016/01/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BOIS DE LA VIGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU BOIS DE LA VIGNE

Sources des informations sur EARL DU BOIS DE LA VIGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BOIS DE LA VIGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BOIS DE LA VIGNE ?
EARL DU BOIS DE LA VIGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BOIS DE LA VIGNE ?
Le profil de EARL DU BOIS DE LA VIGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BOIS DE LA VIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BOIS DE LA VIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BOIS DE LA VIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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