EARL DU BATTANT - Permis de construire et DP

Active
783429913 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DU BATTANT

EARL DU BATTANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damas-aux-Bois.

Profil et organisation

EARL DU BATTANT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88330 à DAMAS-AUX-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DU BATTANT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DU BATTANT

Activité d’urbanisme de EARL DU BATTANT

EARL DU BATTANT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 01/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU BATTANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/04/2015 - 01/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DU BATTANT

2 autorisations sur la période 27/04/2015 - 01/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Damas-aux-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU BATTANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fenot, Damas-aux-Bois (88330) PC Locaux ZL52 7 440 m² 484 m² 2017/11/01
Derriere La Ville, Damas-aux-Bois (88330) PC Locaux C63 6 667 m² 374 m² 2015/04/27

Répartition géographique des autorisations de EARL DU BATTANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DU BATTANT

Sources des informations sur EARL DU BATTANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DU BATTANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DU BATTANT ?
EARL DU BATTANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DU BATTANT ?
Le profil de EARL DU BATTANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DU BATTANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DU BATTANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DU BATTANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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