2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mercurey.
EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71640 à Mercurey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA compte 3 autorisations recensées sur la période 27/08/2015 - 19/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/08/2015 - 19/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Mercurey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sous Les Puits, Saint-Martin-sous-Montaigu (71640) | PC Locaux | B262, B266 | 3 676 m² | 96 m² | 2018/07/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
