EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA - Permis de construire et DP

Active
439519422 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/08/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mercurey.

Profil et organisation

EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71640 à MERCUREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/08/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA compte 2 autorisations recensées sur la période 27/08/2015 - 19/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/08/2015 - 19/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

2 autorisations sur la période 27/08/2015 - 19/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mercurey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Liard, Mercurey (71640) PC Locaux ZW8, ZW177 6 539 m² 282 m² 2024/11/19
Rue Du Liard, Mercurey (71640) PC Mixte ZW176 13 236 m² 856 m² 2015/08/27

Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

Sources des informations sur EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA ?
EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA ?
Le profil de EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DOMAINE TUPINIER-BAUTISTA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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