EARL DOMAINE MORAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DOMAINE MORAT
EARL DOMAINE MORAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vergisson.
Profil et organisation
EARL DOMAINE MORAT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71960 à VERGISSON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DOMAINE MORAT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2013
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DOMAINE MORAT
Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE MORAT
EARL DOMAINE MORAT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2023 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE MORAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DOMAINE MORAT
2 autorisations sur la période 02/02/2023 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vergisson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE MORAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 120 Imp Du Puye, Vergisson (71960) | PC Locaux | A964, A978 | 1 051 m² | 78 m² | 2024/06/14 |
| Route Des Charmes Le Grand Pre, Vergisson (71960) | PC Locaux | A700, A701 | 1 845 m² | 49 m² | 2023/02/02 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE MORAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DOMAINE MORAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DOMAINE MORAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.