EARL DOMAINE CAUVARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de EARL DOMAINE CAUVARD
EARL DOMAINE CAUVARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
Profil et organisation
EARL DOMAINE CAUVARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 21200 BEAUNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DOMAINE CAUVARD
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DOMAINE CAUVARD
Activité d’urbanisme de EARL DOMAINE CAUVARD
EARL DOMAINE CAUVARD compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2015 - 20/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DOMAINE CAUVARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DOMAINE CAUVARD
1 autorisation sur la période 20/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DOMAINE CAUVARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 A Route De Savigny, Beaune (21200) | PC Locaux | AE78, AE79 | 440 m² | 1 184 m² | 2015/08/20 |
Permis de démolir de EARL DOMAINE CAUVARD
1 autorisation sur la période 27/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Route De Savigny, Beaune (21200) | PD | AE78, AE79 | — | 2015/04/27 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DOMAINE CAUVARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DOMAINE CAUVARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DOMAINE CAUVARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.