2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DEZALAY FREDERIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussay.
EARL DEZALAY FREDERIC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 37240 à Cussay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DEZALAY FREDERIC compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2018 - 22/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DEZALAY FREDERIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2018 - 22/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Cussay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DEZALAY FREDERIC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route Du Bossard La Saimbauderie, Cussay (37240) | PC Locaux | ZM51, ZM6 | 168 463 m² | 128 m² | 2021/12/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Souheils, Cussay (37240) | PC Locaux | ZM28 | 126 330 m² | 752 m² | 2018/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
