EARL DESCOURS - Permis de construire et DP

Cessée
407494632 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DESCOURS

EARL DESCOURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jeures.

Profil et organisation

EARL DESCOURS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 43200 à SAINT-JEURES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL DESCOURS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DESCOURS

Activité d’urbanisme de EARL DESCOURS

EARL DESCOURS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 15/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DESCOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/04/2013 - 15/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DESCOURS

2 autorisations sur la période 22/04/2013 - 15/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jeures.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DESCOURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Jeures (43200) PC Locaux 414 m² 2013/10/15
Rioumazel, Saint-Jeures (43200) PC Locaux D1256, D1255 63 750 m² 896 m² 2013/04/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DESCOURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DESCOURS

Sources des informations sur EARL DESCOURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DESCOURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DESCOURS ?
EARL DESCOURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DESCOURS ?
Le profil de EARL DESCOURS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DESCOURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DESCOURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DESCOURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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