EARL DES TILLEULS - Permis de construire et DP

Active
453399016 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2004

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES TILLEULS

EARL DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Château-d'Almenêches.

Profil et organisation

EARL DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61570 au Château-d'Almenêches.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES TILLEULS

Activité d’urbanisme de EARL DES TILLEULS

EARL DES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2016 - 18/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/02/2016 - 18/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES TILLEULS

2 autorisations sur la période 15/02/2016 - 18/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Château-d'Almenêches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Planches, Le Château-d'Almenêches (61570) PC Locaux ZE36 183 360 m² 432 m² 2019/11/18
Les Planches, Le Château-d'Almenêches (61570) PC Locaux ZE36 183 360 m² 396 m² 2016/02/15

Répartition géographique des autorisations de EARL DES TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES TILLEULS

Sources des informations sur EARL DES TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES TILLEULS ?
EARL DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES TILLEULS ?
Le profil de EARL DES TILLEULS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides