EARL DES RATEAUX - Permis de construire et DP

Active
492840350 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DES RATEAUX

EARL DES RATEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgères-en-Beauce.

Profil et organisation

EARL DES RATEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 28140 ORGERES-EN-BEAUCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES RATEAUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/11/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES RATEAUX

Activité d’urbanisme de EARL DES RATEAUX

EARL DES RATEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 05/05/2015 - 07/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES RATEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/05/2015 - 07/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES RATEAUX

3 autorisations sur la période 05/05/2015 - 07/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Orgères-en-Beauce.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES RATEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Orgeres, Orgères-en-Beauce (28140) PC Locaux B813 7 501 m² 560 m² 2020/10/07
Rte De Villerand, Orgères-en-Beauce (28140) PC Locaux B215, B216 860 m² 2017/09/27
Rte De Villerand, Orgères-en-Beauce (28140) PC Locaux B1 54 m² 2015/05/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DES RATEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DES RATEAUX

Sources des informations sur EARL DES RATEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES RATEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES RATEAUX ?
EARL DES RATEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES RATEAUX ?
Le profil de EARL DES RATEAUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES RATEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES RATEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES RATEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides