2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES PLANCHETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jouars-Pontchartrain.
EARL DES PLANCHETTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 78760 à Jouars-Pontchartrain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES PLANCHETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2017 - 18/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES PLANCHETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/01/2017 - 18/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Jouars-Pontchartrain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES PLANCHETTES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 718 Route Des Mousseaux, Jouars-Pontchartrain (78760) | PC Locaux | AD367 | 10 085 m² | 540 m² | 2022/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 718 Route Des Mousseaux, Jouars-Pontchartrain (78760) | PC Locaux | C1726 | 10 085 m² | 340 m² | 2017/01/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
