EARL DES PLANCHETTES - Permis de construire et DP

Active
322431990 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/1981

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES PLANCHETTES

EARL DES PLANCHETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jouars-Pontchartrain.

Profil et organisation

EARL DES PLANCHETTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 78760 JOUARS-PONTCHARTRAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES PLANCHETTES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/1981

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES PLANCHETTES

Activité d’urbanisme de EARL DES PLANCHETTES

EARL DES PLANCHETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2017 - 18/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES PLANCHETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/01/2017 - 18/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES PLANCHETTES

2 autorisations sur la période 19/01/2017 - 18/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Jouars-Pontchartrain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES PLANCHETTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
718 Route Des Mousseaux, Jouars-Pontchartrain (78760) PC Locaux AD367 10 085 m² 540 m² 2022/08/18
718 Route Des Mousseaux, Jouars-Pontchartrain (78760) PC Locaux C1726 10 085 m² 340 m² 2017/01/19

Répartition géographique des autorisations de EARL DES PLANCHETTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES PLANCHETTES

Sources des informations sur EARL DES PLANCHETTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES PLANCHETTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES PLANCHETTES ?
EARL DES PLANCHETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES PLANCHETTES ?
Le profil de EARL DES PLANCHETTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES PLANCHETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES PLANCHETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES PLANCHETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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