EARL DES BELLES FLEURS - Permis de construire et DP

Active
403890940 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 07/02/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES BELLES FLEURS

EARL DES BELLES FLEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dracy.

Profil et organisation

EARL DES BELLES FLEURS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 89130 DRACY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES BELLES FLEURS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
07/02/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES BELLES FLEURS

Activité d’urbanisme de EARL DES BELLES FLEURS

EARL DES BELLES FLEURS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 21/09/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES BELLES FLEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2013 - 21/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DES BELLES FLEURS

2 autorisations sur la période 26/02/2013 - 21/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Dracy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES BELLES FLEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Les Mittards, Moulins-sur-Ouanne (89130) PC Locaux B17, B16 30 424 m² 946 m² 2013/09/21
Salfin, Dracy (89130) PC Locaux C572 9 800 m² 32 m² 2013/02/26

Répartition géographique des autorisations de EARL DES BELLES FLEURS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DES BELLES FLEURS

Sources des informations sur EARL DES BELLES FLEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES BELLES FLEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES BELLES FLEURS ?
EARL DES BELLES FLEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES BELLES FLEURS ?
Le profil de EARL DES BELLES FLEURS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES BELLES FLEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES BELLES FLEURS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES BELLES FLEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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