EARL DES ARCS - Permis de construire et DP

Active
393500368 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES ARCS

EARL DES ARCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-de-la-Roë.

Profil et organisation

EARL DES ARCS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 53350 à SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES ARCS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES ARCS

Activité d’urbanisme de EARL DES ARCS

EARL DES ARCS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2015 - 26/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES ARCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2015 - 26/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES ARCS

2 autorisations sur la période 22/05/2015 - 26/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-de-la-Roë.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES ARCS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu La Piltiere, Saint-Michel-de-la-Roë (53350) PC Locaux ZN7, ZN29 109 290 m² 625 m² 2019/03/26
La Piltiere, Saint-Michel-de-la-Roë (53350) PC Locaux ZN30, ZN29 109 290 m² 320 m² 2015/05/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DES ARCS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DES ARCS

Sources des informations sur EARL DES ARCS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES ARCS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES ARCS ?
EARL DES ARCS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES ARCS ?
Le profil de EARL DES ARCS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES ARCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES ARCS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES ARCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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