EARL DES 2 L - Permis de construire et DP

Active
503935850 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2008

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DES 2 L

EARL DES 2 L est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres de Druance.

Profil et organisation

EARL DES 2 L est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14770 à TERRES DE DRUANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES 2 L
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2008

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES 2 L

Activité d’urbanisme de EARL DES 2 L

EARL DES 2 L compte 3 autorisations recensées sur la période 03/09/2015 - 12/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES 2 L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/09/2015 - 12/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES 2 L

3 autorisations sur la période 03/09/2015 - 12/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Terres de Druance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES 2 L dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Reineville - Lassy, Terres de Druance (14770) PC Locaux ZL10 258 200 m² 759 m² 2018/11/12
Reineville, Terres de Druance (14770) PC Locaux ZL10 258 200 m² 205 m² 2017/02/22
Reineville, Terres de Druance (14770) PC Locaux ZL10 258 200 m² 732 m² 2015/09/03

Répartition géographique des autorisations de EARL DES 2 L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DES 2 L

Sources des informations sur EARL DES 2 L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES 2 L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES 2 L ?
EARL DES 2 L est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES 2 L ?
Le profil de EARL DES 2 L recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES 2 L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES 2 L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES 2 L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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