2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DES 2 L est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres de Druance.
EARL DES 2 L est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14770 à Terres de Druance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES 2 L compte 3 autorisations recensées sur la période 03/09/2015 - 12/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES 2 L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/09/2015 - 12/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Terres de Druance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES 2 L dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Reineville - Lassy, Terres de Druance (14770) | PC Locaux | ZL10 | 258 200 m² | 759 m² | 2018/11/12 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Reineville, Terres de Druance (14770) | PC Locaux | ZL10 | 258 200 m² | 205 m² | 2017/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Reineville, Terres de Druance (14770) | PC Locaux | ZL10 | 258 200 m² | 732 m² | 2015/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
