2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DEBON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chaise-Baudouin.
EARL DEBON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50370 à La Chaise-Baudouin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DEBON compte 3 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 12/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DEBON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/07/2014 - 12/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à La Chaise-Baudouin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DEBON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route Des Mesleries, Saint-Laurent-de-Cuves (50670) | PC Locaux | ZA176, ZA175 | 15 309 m² | 198 m² | 2024/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ld Le Bois, La Chaise-Baudouin (50370) | PC Locaux | ZB61 | 25 867 m² | 159 m² | 2016/05/30 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ld Le Bois, La Chaise-Baudouin (50370) | PC Locaux | ZB61 | 25 867 m² | 713 m² | 2014/07/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
