EARL DE ROUSSANNE - Permis de construire et DP

Active
500395405 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE ROUSSANNE

EARL DE ROUSSANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Albussac.

Profil et organisation

EARL DE ROUSSANNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 19380 ALBUSSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE ROUSSANNE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/09/2007

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE ROUSSANNE

Activité d’urbanisme de EARL DE ROUSSANNE

EARL DE ROUSSANNE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2016 - 16/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE ROUSSANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2016 - 16/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE ROUSSANNE

2 autorisations sur la période 05/02/2016 - 16/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Albussac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE ROUSSANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Roussanne, Albussac (19380) PC Locaux ZE111 1 633 m² 115 m² 2025/09/16
Roussanne, Albussac (19380) PC Locaux ZE30 480 m² 2016/02/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DE ROUSSANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE ROUSSANNE

Sources des informations sur EARL DE ROUSSANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE ROUSSANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE ROUSSANNE ?
EARL DE ROUSSANNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE ROUSSANNE ?
Le profil de EARL DE ROUSSANNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE ROUSSANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE ROUSSANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE ROUSSANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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