EARL DE RESSEGUIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
349104547 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1988

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL DE RESSEGUIER

EARL DE RESSEGUIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paulinet.

Profil et organisation

EARL DE RESSEGUIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 81250 à PAULINET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE RESSEGUIER
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/09/1988

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE RESSEGUIER

Activité d’urbanisme de EARL DE RESSEGUIER

EARL DE RESSEGUIER compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2016 - 02/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE RESSEGUIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/05/2016 - 02/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE RESSEGUIER

1 autorisation sur la période 24/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Paulinet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE RESSEGUIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Connac, Paulinet (81250) PC Locaux DM86 48 649 m² 117 m² 2016/05/24

Permis de démolir de EARL DE RESSEGUIER

1 autorisation sur la période 02/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Paulinet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Connac, Paulinet (81250) PD DM172, DM171 2021/08/02

Répartition géographique des autorisations de EARL DE RESSEGUIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE RESSEGUIER

Sources des informations sur EARL DE RESSEGUIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE RESSEGUIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE RESSEGUIER ?
EARL DE RESSEGUIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE RESSEGUIER ?
Le profil de EARL DE RESSEGUIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE RESSEGUIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE RESSEGUIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE RESSEGUIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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