Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Al Plo, Gasques (82400) | PD | B866 | 14 910 m² | 2013/11/28 |
EARL DE PEYRANDRIEU - Permis de démolir
Cessée
325102259
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 06/07/1982
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE PEYRANDRIEU
EARL DE PEYRANDRIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gasques.
Profil et organisation
EARL DE PEYRANDRIEU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 82400 à Gasques.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE PEYRANDRIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.15Z - Culture du tabac
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/07/1982
Siège social
Permis de démolir de EARL DE PEYRANDRIEU
Activité d’urbanisme de EARL DE PEYRANDRIEU
EARL DE PEYRANDRIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2013 - 28/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE PEYRANDRIEU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/11/2013 - 28/11/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DE PEYRANDRIEU
1 autorisation sur la période 28/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Gasques.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DE PEYRANDRIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE PEYRANDRIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DE GUILHENGUY
SIREN 388242190
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE STE MARGUERITE
SIREN 343979449
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DE CLAUZURE
SIREN 381387729
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL D'AURIERES
SIREN 390618478
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LOUS CASTAGNES
SIREN 322315862
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
HARAS DES CAPITELLES
SIREN 801806969
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur EARL DE PEYRANDRIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE PEYRANDRIEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE PEYRANDRIEU ?
EARL DE PEYRANDRIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE PEYRANDRIEU ?
Le profil de EARL DE PEYRANDRIEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE PEYRANDRIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE PEYRANDRIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE PEYRANDRIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable