EARL DE L'HOTEL DIEU - Permis de construire et DP

Active
404742116 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE L'HOTEL DIEU

EARL DE L'HOTEL DIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Halloy-lès-Pernois.

Profil et organisation

EARL DE L'HOTEL DIEU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 80670 HALLOY-LES-PERNOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE L'HOTEL DIEU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE L'HOTEL DIEU

Activité d’urbanisme de EARL DE L'HOTEL DIEU

EARL DE L'HOTEL DIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 11/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L'HOTEL DIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2013 - 11/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE L'HOTEL DIEU

2 autorisations sur la période 04/07/2013 - 11/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Halloy-lès-Pernois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L'HOTEL DIEU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue D'havernas, Halloy-lès-Pernois (80670) PC Locaux AD24, AD20 1 767 m² 2016/10/11
6 Rue D Havernas, Halloy-lès-Pernois (80670) PC Locaux AD29, AD28 92 500 m² 296 m² 2013/07/04

Répartition géographique des autorisations de EARL DE L'HOTEL DIEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE L'HOTEL DIEU

Sources des informations sur EARL DE L'HOTEL DIEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE L'HOTEL DIEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE L'HOTEL DIEU ?
EARL DE L'HOTEL DIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE L'HOTEL DIEU ?
Le profil de EARL DE L'HOTEL DIEU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE L'HOTEL DIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE L'HOTEL DIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE L'HOTEL DIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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