2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL DE L'EPERIMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Gua.
EARL DE L'EPERIMONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 38450 au Gua.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE L'EPERIMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2018 - 06/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE L'EPERIMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement au Gua.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE L'EPERIMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 712 Route De Balayere ""Au Nez"" Prelenfrey, Le Gua (38450) | PC Locaux | B448, B438 | 21 963 m² | 240 m² | 2018/03/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
