EARL DE LA POMME D'OR - Permis de construire et DP

Active
398711895 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1994

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA POMME D'OR

EARL DE LA POMME D'OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messei.

Profil et organisation

EARL DE LA POMME D'OR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 61440 à MESSEI.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA POMME D'OR
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA POMME D'OR

Activité d’urbanisme de EARL DE LA POMME D'OR

EARL DE LA POMME D'OR compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2014 - 17/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA POMME D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/11/2014 - 17/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA POMME D'OR

2 autorisations sur la période 10/11/2014 - 17/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Messei.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA POMME D'OR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Buisson Jourdan, Messei (61440) PC Locaux ZA9, ZA10 110 420 m² 667 m² 2018/07/17
Le Buisson Jourdan, Messei (61440) PC Locaux ZA9 6 370 m² 90 m² 2014/11/10

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA POMME D'OR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA POMME D'OR

Sources des informations sur EARL DE LA POMME D'OR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA POMME D'OR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA POMME D'OR ?
EARL DE LA POMME D'OR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA POMME D'OR ?
Le profil de EARL DE LA POMME D'OR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA POMME D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA POMME D'OR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA POMME D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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