2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA PETITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Pin.
EARL DE LA PETITIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14590 au Pin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA PETITIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 12/03/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA PETITIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/01/2013 - 12/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement au Pin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA PETITIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Forets, Le Pin (14590) | PC Locaux | ZH19 | — | 1 568 m² | 2019/03/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 106 Rte De La Lande Saint Leger, Martainville (27210) | PC Locaux | E253 | 66 540 m² | 170 m² | 2013/01/16 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
