EARL DE LA PETITIERE - Permis de construire et DP

Active
789166782 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/10/2012

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA PETITIERE

EARL DE LA PETITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Pin.

Profil et organisation

EARL DE LA PETITIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14590 au Pin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA PETITIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
15/10/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA PETITIERE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA PETITIERE

EARL DE LA PETITIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 12/03/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA PETITIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2013 - 12/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA PETITIERE

2 autorisations sur la période 16/01/2013 - 12/03/2019, réparties dans 2 communes, principalement au Pin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA PETITIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Forets, Le Pin (14590) PC Locaux ZH19 1 568 m² 2019/03/12
106 Rte De La Lande Saint Leger, Martainville (27210) PC Locaux E253 66 540 m² 170 m² 2013/01/16

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA PETITIERE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA PETITIERE

Sources des informations sur EARL DE LA PETITIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA PETITIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA PETITIERE ?
EARL DE LA PETITIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA PETITIERE ?
Le profil de EARL DE LA PETITIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA PETITIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA PETITIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA PETITIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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