EARL DE LA MOTTE - Permis de construire et DP

Active
317684389 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA MOTTE

EARL DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-la-Motte.

Profil et organisation

EARL DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 72510 à SAINT JEAN DE LA MOTTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA MOTTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOTTE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA MOTTE

EARL DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 15/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2013 - 15/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOTTE

2 autorisations sur la période 14/03/2013 - 15/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-la-Motte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Motte, Saint-Jean-de-la-Motte (72510) PC Locaux ZL79, ZL77 227 316 m² 380 m² 2014/01/15
La Motte, Saint-Jean-de-la-Motte (72510) PC Locaux ZL80 43 476 m² 409 m² 2013/03/14

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA MOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA MOTTE

Sources des informations sur EARL DE LA MOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA MOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA MOTTE ?
EARL DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA MOTTE ?
Le profil de EARL DE LA MOTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA MOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA MOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA MOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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