EARL DE LA MOTHE - Permis de construire et DP

Active
379127707 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 09/07/1990

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DE LA MOTHE

EARL DE LA MOTHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sartes.

Profil et organisation

EARL DE LA MOTHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88300 à SARTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA MOTHE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
09/07/1990
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOTHE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA MOTHE

EARL DE LA MOTHE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/05/2017 - 19/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MOTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/05/2017 - 19/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOTHE

3 autorisations sur la période 15/05/2017 - 19/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sartes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MOTHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin D'exploitation N_18, Sartes (88300) PC Locaux ZC34, ZC35 16 440 m² 501 m² 2026/02/19
Rte Departementale N 1, Sartes (88300) PC Locaux ZD134, ZD133 37 200 m² 1 131 m² 2017/05/15
Chem D Exploitation N 13, Sartes (88300) PC Locaux ZC35, ZC34 16 363 m² 501 m² 2017/05/15

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA MOTHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA MOTHE

Sources des informations sur EARL DE LA MOTHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA MOTHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA MOTHE ?
EARL DE LA MOTHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA MOTHE ?
Le profil de EARL DE LA MOTHE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA MOTHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA MOTHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA MOTHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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