2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA MOINERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grippon.
EARL DE LA MOINERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 50320 au Grippon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA MOINERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2017 - 27/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MOINERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/09/2017 - 27/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Grippon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MOINERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Moinerie Le Grippon (Ch, Le Grippon (50320) | PC Locaux | B474, B805 | 27 266 m² | 3 335 m² | 2024/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Moinerie, Le Grippon (50320) | PC Locaux | B474 | — | 56 m² | 2017/09/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
