2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DE LA HAUTE COUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tilly-sur-Seulles.
EARL DE LA HAUTE COUR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14250 à Tilly-sur-Seulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA HAUTE COUR compte 3 autorisations recensées sur la période 16/10/2015 - 08/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA HAUTE COUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/10/2015 - 08/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Tilly-sur-Seulles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA HAUTE COUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Caumont, Fontenay-le-Pesnel (14250) | PC Locaux | AM114 | 1 766 m² | 97 m² | 2015/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
