Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 La Guillotiere, Vasles (79340) | PD | AZ236, AZ237 | 2 631 m² | 2024/02/19 |
EARL DE LA GUILLOTIERE - Permis de démolir
Active
918101932
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/08/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL DE LA GUILLOTIERE
EARL DE LA GUILLOTIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vasles.
Profil et organisation
EARL DE LA GUILLOTIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 79800 à La Mothe-Saint-Héray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA GUILLOTIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2022
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de EARL DE LA GUILLOTIERE
Activité d’urbanisme de EARL DE LA GUILLOTIERE
EARL DE LA GUILLOTIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2024 - 19/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA GUILLOTIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/02/2024 - 19/02/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL DE LA GUILLOTIERE
1 autorisation sur la période 19/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vasles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA GUILLOTIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA GUILLOTIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC COUTANT AND COW
SIREN 509610358
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA SAUZAIE
SIREN 452302722
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
GATARD
SIREN 822170247
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
EARL VECHE
SIREN 318435096
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
BOYE ACCOUVAGE
SIREN 380305938
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC MOUILLEPAIN
SIREN 338107899
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur EARL DE LA GUILLOTIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL DE LA GUILLOTIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA GUILLOTIERE ?
EARL DE LA GUILLOTIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA GUILLOTIERE ?
Le profil de EARL DE LA GUILLOTIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA GUILLOTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA GUILLOTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA GUILLOTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable