EARL DE LA FORET - Permis de construire et DP

Active
384036240 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 02/12/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA FORET

EARL DE LA FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hervé.

Profil et organisation

EARL DE LA FORET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 22460 à SAINT-HERVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA FORET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
02/12/1991

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA FORET

Activité d’urbanisme de EARL DE LA FORET

EARL DE LA FORET compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2013 - 20/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2013 - 20/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA FORET

2 autorisations sur la période 12/05/2013 - 20/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hervé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FORET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5153 La Foret, Saint-Hervé (22460) PC Locaux ZI8 74 800 m² 294 m² 2014/05/20
La Foret, Saint-Hervé (22460) PC Locaux ZI8 74 800 m² 409 m² 2013/05/12

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA FORET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA FORET

Sources des informations sur EARL DE LA FORET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA FORET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA FORET ?
EARL DE LA FORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA FORET ?
Le profil de EARL DE LA FORET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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