EARL DE LA FONTAINE - Permis de construire et DP

Active
800632796 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 17/02/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA FONTAINE

EARL DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Martainville-Épreville.

Profil et organisation

EARL DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 76116 MARTAINVILLE-EPREVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
17/02/2014
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA FONTAINE

EARL DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2019 - 01/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/09/2019 - 01/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA FONTAINE

2 autorisations sur la période 27/09/2019 - 01/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Martainville-Épreville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
352 Rue Des Marronniers, Martainville-Épreville (76116) PC Locaux ZE25, ZE28 139 883 m² 724 m² 2023/06/01
352 Rue Des Marronniers, Martainville-Épreville (76116) PC Locaux D310, D231 10 799 m² 103 m² 2019/09/27

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA FONTAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA FONTAINE

Sources des informations sur EARL DE LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA FONTAINE ?
EARL DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA FONTAINE ?
Le profil de EARL DE LA FONTAINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA FONTAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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