2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Pierres.
EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 76430 aux Trois-Pierres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2016 - 19/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/08/2016 - 19/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Pierres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FERME DE LA MARE AU LEU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 108 Rue De La Mare Au Leu, Les Trois-Pierres (76430) | PC Locaux | A199 | 32 433 m² | 105 m² | 2016/08/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
